Mentions légales
Informations conformément au § 5 TMG (loi allemande sur les télémédias)
1. Fournisseur du service
Entreprise: PicheleMarkt
Responsable: Exploitant responsable de PicheleMarkt
Adresse: Hauptstraße 83
76534 Baden-Baden
Pays: Allemagne
3. TVA
En tant que petite entreprise au sens du § 19 de la loi allemande sur la TVA (UStG), aucune TVA n'est facturée.
4. Responsable du contenu (§ 18 al. 2 MStV)
Exploitant responsable de PicheleMarkt, adresse ci-dessus.
5. Hébergement
Ce site est hébergé sur un serveur situé au sein de l'Union européenne.
6. Droit d'auteur
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation est interdite. Les marques et logos des fournisseurs mentionnés sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
7. Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
8. Clause de non-responsabilité
PicheleMarkt s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir leur exhaustivité. Aucune responsabilité n'est assumée pour le contenu des liens externes ; seuls leurs exploitants en sont responsables.